Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
980
,
14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Sommes irrécouvrables (page 73).
980
,
14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École de filles des Quatre-Chemins : location Garnier (page 74).
980
,
14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale : compte administratif du maire, règlement définitif du budget de l'exercice 1868, compte du receveur municipal, budget supplémentaire de 1868, budget primitif de 1870 (page 67).
980
,
14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Agrandissement du cimetière (page 71).
980
,
14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École des Quatre-Chemins : location Garnier (page 60).
980
,
15 mai 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation de monsieur Delizy, adjoint (page 59).
980
,
15 mai 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin de grande communication n° 13 : cession Renard (page 61).
980
,
15 mai 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rétribution des receveurs municipaux (page 62).
980
,
15 mai 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un marché aux comestibles aux Lilas (page 56).
980
,
24 mars 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Constatation des naissances à domicile au lieu de présenter le nourrisson en mairie (page 53).
980
,
24 mars 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Agrandissement du cimetière communal (page 57).
980
,
24 mars 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrain à la voirie publique (page 58).
980
,
24 mars 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement aux enseignants (page 55).
980
,
24 mars 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement des propriétés Lacourt et Leveau : prix des parcelles (page 56bis).
980
,
24 mars 1869
délibération du conseil municipal