Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
1003
,
20 février 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Bacholle pour fournitures de tôles ondulées (page 318).
1003
,
21 octobre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Minimum de loyer pour 1925 (page 50).
1003
,
27 mai 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours d'études (page 192).
1003
,
27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation de colonies scolaires en 1924 (page 75).
1003
,
22 juillet 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte de divers travaux (page 5).
1003
,
7 décembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Magenta, troisième partie (page 40).
1003
,
27 mai 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de deux états de recouvrement (page 323).
1003
,
21 octobre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Repos hebdomadaire : demande de dérogation (page 293).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation du chauffage central dans les groupes scolaires du Centre et des Quatre-Chemins (page 15).
1003
,
22 février 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision des listes des électeurs du conseil de prud'hommes en 1925 : désignation des délégués (page 129).
1003
,
20 février 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : familles nombreuses (page 237).
1003
,
26 février 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : femmes en couches (page 239).
1003
,
26 février 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte de gestion 1924 (page 156).
1003
,
19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ratification de l'avenant intervenu le 25 mars 1926 entre le syndicat des communes et la Compagnie des eaux (page 249).
1003
,
13 avril 1926
délibération du conseil municipal