Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (10ms)
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13 novembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un poste d'adjoint à l'école des filles des Quatre-Chemins (page 95).
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13 novembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires de l'architecte communal (page 94).
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13 novembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage de la route des Petits-Ponts (page 96).
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13 novembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Crime de Tropmann : dégâts aux propriétés (page 93).
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13 novembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Canal de ceinture (page 89).
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13 octobre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Agrandissement du cimetière (page 87).
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13 octobre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrains à la voie publique (page 90).
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13 octobre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs de la route impériale n° 3 (page 92).
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13 octobre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Autorisation de dépenser des crédits dépassant 300 francs (page 88).
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13 octobre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrains par monsieur Hébré rue Courtois (page 91).
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13 octobre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commissariat de police (page 82).
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25 septembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux groupes scolaires (page 81).
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25 septembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnités Wolker (page 86).
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25 septembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin de grande communication n° 13 : reprise d'alignement, adhésion Forest et Le Roy (page 83).
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25 septembre 1869
délibération du conseil municipal