Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
90W/20
,
7 avril 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Animatrices maternelles, contrat de travail (page 62).
90W/3
,
26 avril 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prestation de serment de monsieur Rimailho (page 298).
979
,
2 novembre 1865
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Congrès des élus républicains les 12-14 janvier 1963, frais de mission (page 13).
7W/55
,
7 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention complémentaire à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (ACELVEP) (folio 68).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de sursis d'incorporation (page 181).
999
,
25 février 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Deuxième tranche d'aménagement des berges du canal de l'Ourcq (page 97).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'externat de l'enfant Riether (page 278).
995
,
25 novembre 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur comptes et budgets supplémentaires du bureau de bienfaisance (page 275).
1004
,
15 juin 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Préemption, autorisation d'ester en justice pour la requête de monsieur Voulu : décision 1989-138 (page 64).
190W/20
,
2 mai 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Urinoirs (page 276).
979
,
11 avril 1865
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications des effectifs (page 21).
190W/25
,
27 novembre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1977 (page 47).
90W/3
,
26 avril 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue de Paris (page 292).
994
,
21 mars 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Liquidation de pension de retraite de monsieur Petit receveur d'octroi (page 60).
995
,
1er mai 1903
délibération du conseil municipal