Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
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10 mars 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité au receveur central : ajournement d'allocation (page 157).
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10 mars 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : reprises du service et réparation des bureaux (page 156).
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10 mars 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réclamation de mademoiselle Maillard institutrice adjointe (page 155).
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10 mars 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commission des listes électorales (page 151).
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14 janvier 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire gratuite : emploi des fonds versés (page 153).
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14 janvier 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Déprédations commises par les troupes (page 152).
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14 janvier 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Somme de 800 francs à ajouter au budget 1870 (page 150).
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14 janvier 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux victimes de la guerre : virement de 22232,08 francs (page 149).
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14 janvier 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvement de 300 francs dans les fonds libres pour frais de constatation de naissance (page 147).
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8 novembre 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision du budget de 1871 (page 145).
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8 novembre 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais dus à monsieur Breugnon (page 146).
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8 novembre 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Offre d'un carton : vote de 4000 francs (page 148).
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8 novembre 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : réduction du traitement des employés (page 143).
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23 septembre 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi des secours aux réfugiés de Paris (page 144).
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23 septembre 1870
délibération du conseil municipal