Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
980
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19 décembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurances des bâtiments scolaires (page 224).
983
,
7 août 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre consorts Chevrou, autorisation d'ester en justice : décision 1987-52 (page 25).
90W/17
,
18 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement place de l'Église (page 310).
996
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29 novembre 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation de l'indemnité représentative de logement aux instituteurs au 1er juillet 1976 (page 60).
90W/2
,
24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant à la convention du 8 novembre 1960 (page 77).
90W/2
,
19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de bourse Lagney (page 320).
1000
,
26 février 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes de neige en 1978 (page 16).
90W/4
,
24 novembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des rues et trottoirs en 1938 (page 292).
1007
,
30 décembre 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un collège d'enseignement secondaire rue Charles-Auray et rue Lavoisier, maîtrise de l'ouvrage à l'État, procédé de construction industrialisé et désignation de l'architecte (page 61).
90W/3
,
26 avril 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du mobilier de la maison commune (page 4).
979
,
26 février 1859
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la réfection de la couverture des vestiaires du gymnase Hasenfratz, police n° 375036742989 J UAP - Socassur : décision 1991-51 (page 14).
190W/26
,
8 mars 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Allocution de monsieur le maire (page 325).
1005
,
24 février 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement en terrain de sport d'un terrain de la zone du fort d'Aubervilliers réservé aux espaces libres (page 123).
1008
,
16 mars 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Régularisation de diverses dépenses de 1877 (page 362).
983
,
5 février 1878
délibération du conseil municipal