Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
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17 octobre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du vicaire pendant le quatrième trimestre 1870 : réclamation de madame Becker (page 184).
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17 octobre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Suppression du service de l'octroi et création d'un impôt proportionnel (page 190).
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17 octobre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des boues dans le quartier des Quatre-Chemins (page 188).
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17 octobre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des bureaux de la mairie : achat d'un casier et réparation de cartons (page 176).
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8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service des omnibus : subvention demandée par la Compagnie générale (page 173).
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8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État civil, registres incendiés : reconstitution de la période 1860-1870 (page 177).
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8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École des filles et asile des Quatre-Chemins (page 174).
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8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École des garçons des Quatre-Chemins : location Bréchemier (page 180).
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8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École de filles : indemnité de logement de l'institutrice (page 179).
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8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de futailles provenant des réquisitions de l'armée allemande (page 175).
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8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière : révision du tarif des fosses (page 182).
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8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École de garçons : création d'un cours de dessin industriel (page 178).
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8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École de garçons section du Centre : location d'un bâtiment appartenant à monsieur Solet (page 181).
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8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du maire et de deux adjoints (page 172).
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13 août 1871
délibération du conseil municipal