Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (38ms)
983
,
27 février 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Étatisation du lycée Marcelin-Berthelot (page 35).
90W/9
,
25 février 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - États de cote (page 167).
1008
,
31 mai 1942
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - États de recouvrement de frais de réfection de tranchées (page 249).
1008
,
24 juin 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - États de recouvrement de frais de réfection de tranchées (page 315).
1008
,
10 juillet 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - États de recouvrement de frais de réfection de tranchées (page 351).
1008
,
15 novembre 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - États de recouvrement de frais de réfection de tranchées (page 76).
1008
,
6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - États de recouvrement des frais de réfection des tranchées exécutées au compte des compagnies concessionnaires (page 334).
1007
,
31 mars 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - États de recouvrement pour frais de réfection de tranchées (page 202).
1008
,
16 janvier 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - États de recouvrement pour frais de réfections de tranchées (page 3).
1008
,
29 novembre 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - États généraux du désarmement et de la paix (page 46).
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taux de cotisation à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), vœu appuyant l'annulation du décret gouvernemental (folio 63 verso).
400W/8
,
9 février 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taux de la redevance d'assainissement à appliquer pour l'année 1990 (page 81).
190W/22
,
8 février 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taux de la redevance d'assainissement communale en 1989 (page 5).
190W/19
,
1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taux de location de la grue municipale (page 128).
1001
,
16 janvier 1920
délibération du conseil municipal