Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (34ms)
994
,
15 juin 1900
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des frais de curage des égouts communaux (page 268).
999
,
20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des frais de curage des égouts communaux dus par les propriétaires et industriels en 1937 (page 335).
1007
,
31 mars 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des frais de curage des égouts communaux dus par les propriétaires et industriels pour l'année 1936 (page 218).
1007
,
27 janvier 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des frais de curage des égouts en 1922 (page 122).
1002
,
15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des pompiers (page 354).
992
,
11 octobre 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des recettes et dépenses (page 1V).
975
,
29 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des restes à payer : curage des égouts (page 175).
1000
,
24 décembre 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des salaires dus au conservateur des hypothèques pour le 37 avenue Jean Lolive : décision 1980-133 (page 82).
90W/7
,
23 octobre 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - État des salaires dus au conservateur des hypothèques pour le 41 avenue Jean-Lolive : décision 1980-131 (page 80).
90W/7
,
23 octobre 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - État des salaires dus au conservateur des hypothèques pour le 5 rue Auger : décision 1980-132 (page 81).
90W/7
,
23 octobre 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - État des sommes dues pour cessions de terrains à la voie publique (page 268V).
981
,
20 avril 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des taxes irrécouvrables (page 134).
985
,
11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des taxes irrécouvrables sur les chemins vicinaux pour 1893 (page 125).
992
,
21 novembre 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des voies de communication de la commune (page 2V).
975
,
29 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal