Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (15ms)
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes de subventions (page 161).
1003
,
19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux en 1927 et 1928 (page 332).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des commissaires répartiteurs pour 1927 (page 354).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1925 (page 265).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : vieillards, infirmes et incurables (page 103).
1003
,
7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de la société du Billard club pantinois (page 359).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur le crédit des dépenses imprévues des deuxième et troisième trimestres 1926 (page 341).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de madame Joly (page 53).
1003
,
27 mai 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du taux des allocations aux familles nombreuses (page 294).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif des concessions dans le cimetière (page 286).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Proposition tendant à la modification de l'heure d'extinction du gaz (page 255).
1003
,
13 avril 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu tendant à obtenir l'installation d'un poste vigie d'agents de police (page 303).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : femmes en couches (page 168).
1003
,
19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Échange de terrains avec la ville de Paris rue Delizy (page 355).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal