Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (13ms)
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6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin de fer circulaire de la banlieue de Paris (page 231).
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6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cessions de terrain par monsieur Tel à diverses voies publiques (page 240).
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6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Consolidation des bâtiments de la justice de paix (page 232).
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6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongement de l'égout de la route nationale n° 2 (page 228).
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13 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin de fer circulaire de la banlieue de Paris (page 230).
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13 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux bouches sous trottoirs dans la rue de Paris (page 229).
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13 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais dus à monsieur Boucher avoué (page 225).
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13 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cessions de terrains à la voie publique (page 227).
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13 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue des Sept-Arpents : cession Petit et Lefèvre (page 226).
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13 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage au gaz de la justice de paix (page 215).
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8 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité du bureau de bienfaisance (page 209).
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8 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale (page 18V).
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8 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnités aux fournisseurs des troupes allemandes (page 22R).
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8 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Déboursés et honoraires dus à l'étude de maître Breugnon notaire (page 218).
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8 mars 1872
délibération du conseil municipal