Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voeux (page 168).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plan d'alignement d'une voie à ouvrir en prolongement de la rue Meissonnier jusqu'à la rue Rouget-de-l'Isle (page 28).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition tendant à donner le nom de Général-Leclerc à la route des Petits-Ponts (page 23).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition des immeubles sis 88-90, rue de Paris, déclaration d'utilité publique (page 73).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Combustibles (page 208).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Observations et réclamations (page 148).
7W/52
,
23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de la commission chargée de proclamer les remplaçants des conseillers municipaux dont le siège est devenu vacant par suite de décès ou pour une autre cause (page 69).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reclassement des suppléantes communales (page 108).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de fusion de la maison des vieillards (page 214).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de séance (page 158).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 230).
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation de colonies scolaires en 1948 (page 64).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une propriété sise 42-50, place de l'Église, autorisation à porter de nouvelles enchères (page 281).
7W/52
,
10 octobre 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif pour 1949 (page 236).
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal