Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/4
,
2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions aux sociétés (page 73).
1008
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6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours accordés (page 362).
984
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11 mars 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 4215 installé au Secrétariat général, contrat SMT Ricoh : décision 1995-95 (folio 86).
400W/9
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26 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Pétition de monsieur Mitaine (page 47).
986
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17 novembre 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat de location et d'entretien de sanitaires publics avec la société SPEA : décision 1981-153 (page 12).
90W/9
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2 décembre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Expropriation Constant, honoraire d'avocats : règlement (page 322).
1004
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14 novembre 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Radio TSF 93, subvention (page 74).
90W/9
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3 juin 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plan d'alignement des rues des Bornes et des Cheminets (page 16).
984
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6 août 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel automobile, marché de gré à gré Savifrance (page 58).
7W/60
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28 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réclamation de monsieur Mouillet (page 236).
989
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22 février 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Statut de la Société de gymnastique (page 187).
989
,
21 novembre 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition des subventions accordées aux associations et établissements publics (page 48).
190W/23
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du pavage des rues de la commune (n° 284 page 228).
977
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10 février 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'une école maternelle 25, rue des Grilles, suppléante communale (page 169).
7W/55
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16 juillet 1965
délibération du conseil municipal