Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
1988
Délibérations du conseil municipal et décisions du maire
1978-1979
Délibérations
1983-1984
Registre des délibérations. - Ligne d'autobus n° 130 (page 268).
7W/52
,
24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 135).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1951 (page 255).
7W/52
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18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouvertures de crédits (page 153).
7W/52
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15 novembre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des crèches municipales (page 46).
7W/52
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12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 52).
7W/52
,
12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des transports par ambulances municipales (page 133).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœux (page 166).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commission paritaire du personnel communal, désignation des délégués du conseil municipal (page 64).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement du taux des vacations mortuaires allouées aux commissaires de police (page 70).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu concernant le tarif des transports pour les colonies de vacances (page 71).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Office municipal d'habitations à bon marché, désignation de six conseillers municipaux destinés à faire partie du conseil d'administration (page 71).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal