Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
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1800-1805
Registre des délibérations. - Noms des citoyens qui composent le conseil général de la commune : ampliation d'une lettre du maire (page 1R).
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5 thermidor an 8
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nécessité d'établir un secrétaire de mairie : ampliation d'une circulaire du préfet (page 2R).
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08 pluviôse an IX
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compétences des conseils généraux : ampliation d'une circulaire du préfet (page 1V).
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8 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires relatives à la commune, réunion du conseil général : ampliation d'une convocation écrite à chacun des membres (page 2V).
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13 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des membres du conseil municipal (page 3R).
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18 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses pour entretien des bâtiments communaux (fontaine, temple, cimetière) (page 3V).
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23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur de la commune, nomination (page 4V).
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23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revenus de la commune (page 3R).
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23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière communal, aménagement (page 4R).
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23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Horloge publique, nettoiement (page 4V).
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23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage des rues (page 4R).
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23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procédures pour dresser la liste des citoyens en état de voter sur le territoire de la commune : ampliation d'une lettre du maire (page 5R).
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14 germinal an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élections communales de l'an IX : état nominatif des citoyens de la municipalité de Pantin en droit de voter (page 5R).
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17 germinal an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 221) : déclaration (page 17V).
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10 floréal an 9
délibération du conseil municipal