Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (15ms)
1003
,
7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistance (page 132).
1003
,
20 février 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte de divers travaux (page 5).
1003
,
7 décembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation de colonies scolaires en 1924 (page 75).
1003
,
22 juillet 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de deux états de recouvrement (page 323).
1003
,
21 octobre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe municipale sur les inhumations (page 289).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation du prix des repas dans les cantines scolaires (page 181).
1003
,
27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : vieillards, infirmes et incurables (page 348).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des rues et trottoirs en 1927 (page 315).
1003
,
21 octobre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués chargés de la révision de la liste des électeurs aux conseils de prud'hommes en 1926 (page 220).
1003
,
15 janvier 1926
délibération du conseil municipal
Délibérations
1003
,
1923-1926
Registre des délibérations. - Avenant à la convention passée avec la Société de traitement industriel des résidus urbains pour les ordures ménagères (page 194).
1003
,
27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remplacement de deux garçons de bureau (page 260).
1003
,
13 avril 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de résidence au personnel communal (page 280).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance des propriétés communales contre l'incendie (page 339).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal