Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
190W/24
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20 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Prorogation du bail du bureau d'octroi de la rue Méhul (page 73).
1008
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6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Amélioration de l'éclairage du lycée Marcellin-Berthelot et du groupe scolaire Sadi-Carnot (page 231).
7W/54
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4 mars 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongation du fonctionnement des fourneaux économiques (page 121).
1000
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7 juillet 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du second adjoint (page 23).
7W/63
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9 mai 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fournitures scolaires en 1972, marché de gré à gré avec la société Au service de l'école (page 94).
7W/60
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24 novembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location et vente de la plieuse PIC 1100 installée en mairie annexe, contrat Satas : décision 1993-169 (folio 58 verso).
400W/5
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29 octobre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Réparation des marches de l'escalier de l'église (page 439).
993
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1er décembre 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux du centre des Impôts sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail 72 RAB 008 : décision 1990-103 (page 70).
190W/23
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23 mai 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Remaniement des cantons suburbains (page 245).
990
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13 mai 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe de déversement à l'égout (page 379).
1008
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10 mars 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de monsieur le directeur de la Manufacture des tabacs (page 214).
991
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29 mars 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Application aux salariés communaux de la loi du 5 avril 1910 (page 120).
999
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15 novembre 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture en grande barrière de la porte Chaumont (page 146).
990
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12 novembre 1890
délibération du conseil municipal