Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (10ms)
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8 février 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché aux fourrages (page 9).
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8 février 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux (page 4).
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8 février 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de terrains Jovin pour groupe scolaire (page 11).
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8 février 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Terrains Dameron et Nourry, achat par la commune : estimation (page 5).
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8 février 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet d'écoles : conclusion du rapport de la commission (page 2).
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3 janvier 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de chauffage du bureau télégraphique (page 1).
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3 janvier 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnités au personnel communal (page 3).
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3 janvier 1868
délibération du conseil municipal
Délibérations
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1868-1872
Registre des délibérations. - Curage de l'égout de la mairie en 1867 : demande d'ouverture de crédit (page 421).
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21 décembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abandon du projet primitif de l'emplacement des nouvelles écoles (page 422).
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21 décembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires du sieur Poussard : demande de paiement (page 417).
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21 décembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mesures à prendre pour atténuer les effets de la cherté du pain (page 420).
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21 décembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un marché entre la rue de Paris et la rue des Sept-Arpents (page 414).
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30 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande d'ouverture de divers crédits (page 415).
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30 novembre 1867
délibération du conseil municipal