Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (38ms)
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30 mai 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale : compte administratif du maire, compte du receveur municipal, budget primitif de 1868 et budget supplémentaire de 1869 (page 20).
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30 mai 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours à la fille de l'ancien préposé en chef de l'octroi (page 26).
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30 mai 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrain rue Courtois (page 24).
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30 mai 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue Auger : élargissement (page 13).
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4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage au gaz de la route des Petits-Ponts (page 16).
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4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de deux groupes scolaires (page 18).
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4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : augmentation des taxes de un dixième (page 14).
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4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voirie : application du décret du 26 mars 1852 relatif à la grande voirie (page 15).
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4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire (page 17).
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4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des trottoirs bitumés rue de Paris (page 10).
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8 février 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage de la route d'Aubervilliers (page 8).
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8 février 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de terrains Jovin pour groupe scolaire (page 11).
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8 février 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Terrains Dameron et Nourry, achat par la commune : estimation (page 5).
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8 février 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché aux fourrages (page 9).
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8 février 1868
délibération du conseil municipal