Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (11ms)
979
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24 août 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remise en état des peintures à l'école Charles-Auray, marché négocié avec l'entreprise générale de peinture J. Bechet : décision 1981-45 (page 25).
90W/8
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24 février 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de viandes, abats et lapins surgelés aux cantines scolaires en 1973, marché de gré à gré RESCA (page 35).
7W/61
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6 avril 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation d'un bail entre la Ville et la SEMIDEP (page 54).
90W/18
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2 juin 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil (n° 4/170 page 138).
977
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10 mai 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 27, 34, 40, 46, 48), exercice du droit de préemption : décision 1993-35 (folio 55 verso).
400W/3
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25 janvier 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : familles nombreuses (page 204).
1003
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27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission à la retraite de madame Foulon, femme de service de la crèche municipale (page 274).
1005
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18 novembre 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de monsieur le directeur de la Fabrique des allumettes (page 186).
990
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6 février 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Règlement pour l'admission à l'hospice intercommunal (page 299).
991
,
27 octobre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition du crédit inscrit au budget primitif de 1960 pour subventions à diverses sociétés (page 190).
7W/54
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20 novembre 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 17-21 rue Toffier-Decaux, exercice du droit de préemption : décision 1989-297 (page 84).
190W/21
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21 septembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Communication d'une lettre de la Compagnie des omnibus (page 234).
998
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31 mars 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des frais de scolarité dans les collèges d'enseignement secondaire et les lycées (page 45).
90W/1
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26 septembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 5 rue Davoust (lots n° 39 et 42), acquisition par voie de préemption (page 79).
190W/24
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11 octobre 1990
délibération du conseil municipal