Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (12ms)
980
,
21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'une voie reliant la rue de Paris à la rue des Grilles (page 128).
980
,
21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classement de la rue des Moines (page 125).
980
,
21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Échange Bertrand pour agrandissement du cimetière (page 126).
980
,
21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'écoles (page 117).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrains à la voie publique : indemnités Colleman frères (page 122).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Égout de la Villette au fort d'Aubervilliers (page 119).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue des Sept-Arpents : indemnité pour reprise d'alignement (page 120).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs de la route impériale n° 3 (page 118).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Boulangerie : affaires Callé et Dauvilliers (page 121).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : augmentation du traitement du receveur des contributions indirectes (page 123).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réception de monseigneur l’archevêque de Paris (page 103).
980
,
26 février 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de repères de nivellement (page 100).
980
,
26 février 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau d'octroi de la porte de Pantin (page 106).
980
,
26 février 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Boulangerie : affaires Callé et Dauvilliers (page 111).
980
,
26 février 1870
délibération du conseil municipal