Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
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7 septembre 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de monsieur Delizy maire, messieurs Breugnon et Lugagne adjoints (page 141).
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7 septembre 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote de 200 francs pour supplément de traitement à monsieur Jolibois expéditionnaire (page 138).
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22 juillet 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de logement à mademoiselle Mallard institutrice adjointe (page 139).
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22 juillet 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage à l'huile minérale : renouvellement du traité pour trois années (page 137).
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22 juillet 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une caisse de famille (page 140).
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22 juillet 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue Zuger, terrain Auvry : déclaration d'utilité publique (page 136).
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22 juillet 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrains à la voie publique : indemnités (page 134).
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21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Route impériale n° 2 : bordures (page 133).
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21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale : compte administratif du maire, compte du receveur municipal, budget supplémentaire de 1870, budget primitif de 1870 (page 131).
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21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : maintien ou suppression (page 129).
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21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Égout de la Villette au fort d'Aubervilliers (page 127).
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21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs de la rue de la Villette-Saint-Denis (page 124).
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21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière : achat du terrain Jacquemin (page 135).
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21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fouille du cimetière (page 132).
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21 juin 1870
délibération du conseil municipal