Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/4
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26 janvier 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, modification des normes d'encadrement (folio 22 verso).
400W/11
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29 février 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Renouvellement du marché d'enlèvement des ordures ménagères, des produits des marchés et des déchets commerciaux, approbation des dossiers techniques (page 61).
90W/14
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17 octobre 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Recouvrement de frais de réfection de tranchées sur la voie publique (page 291).
1007
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30 décembre 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention à l'Office municipal des activités socio-éducatives et de loisirs pour 1974 (page 2).
7W/62
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28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation du taux de vacation alloué au commissaire de police (page 266).
7W/53
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16 janvier 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sanitaire et sociale (folio 66).
400W/7
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29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruments de mesure, renouvellement du bail 73 RAB 019 : décision 1982-40 (page 57).
90W/9
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26 avril 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Fêtes de 1888 (page 47).
989
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13 avril 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables pour les chiens (page 202).
998
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22 février 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrôle périodique réglementaire des ascenseurs et monte-charge de la cuisine Jean-Lolive, contrat d'entretien CEP : décision 1987-58 (page 30).
90W/17
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26 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Organisation d'une caisse de retraites en faveur du personnel de l'octroi (page 304).
991
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17 novembre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des cantines des collèges, revalorisation (page 13).
90W/20
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1er février 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 5 avenue Édouard-Vaillant, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1990-116 (page 76).
190W/23
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31 mai 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Vœu exigeant un débat de ratification des textes concernant la sécurité sociale (page 157).
7W/56
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29 mars 1968