Délibérations du conseil municipal 21 557 résultats (37ms)
975
,
31 mai 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abreuvoir et prise d'eau près du canal (page 31V).
975
,
31 mai 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impôts, demande des marchands de vins (page 33R).
975
,
31 mai 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rétablissement provisoire du pont sur le canal à l'embranchement des chemins d'Aulnay et d'Aubervilliers (page 31V).
975
,
31 mai 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plantation d'arbres au bord de la route de Paris à Pantin (page 32R).
975
,
31 mai 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation à faire à l'église (page 34V).
975
,
23 octobre 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1817 (page 35R).
975
,
12 janvier 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contributions de la commune aux dépenses de la garde nationale (page 35V).
975
,
12 janvier 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1816 et budget communal pour 1818, examen (page 37V).
975
,
14 mai 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte moral de la commune (page 38V).
975
,
15 mai 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rétablissement du pont du Canal sur lequel passe la route de la Villette (page 38V).
975
,
15 mai 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation de la toiture de l'église (page 38V).
975
,
15 mai 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ruisseau Deroy (page 39R).
975
,
15 mai 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparations à faire à l'église (page 39V).
975
,
5 octobre 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination du nouveau garde champêtre (page 40V).
975
,
25 janvier 1818
délibération du conseil municipal