Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de sursis d'incorporation (page 16).
998
,
25 février 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande d'emprunt pour travaux de voirie d'un montant de 1 000 000 francs auprès de la Caisse de retraite des notaires (page 80).
90W/3
,
23 juin 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux familles des réservistes (page 307).
982
,
15 septembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de subvention au dispensaire des Quatre-Chemins (page 4).
1001
,
8 avril 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fontis du cimetière (page 26).
987
,
8 août 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plan de relance, construction d'un atelier au collège d'enseignement secondaire Jean-Lolive (page 55).
90W/1
,
5 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service électromécanique dans divers bâtiments communaux, contrat d'abonnement AINF : décision 1987-209 (page 6).
90W/18
,
13 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance tous risques du matériel vidéo des centres de santé municipaux, police n° 713506426H cabinet Socassur Préservatrice foncière Tiard : décision 1985-195 (page 96).
90W/14
,
24 décembre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Vœu pour un statut démocratique et social des travailleurs immigrés (page 121).
7W/56
,
11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Soumissions pour fournitures diverses en 1932 (page 80).
1006
,
30 décembre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession perpétuelle (page 183).
1001
,
1er avril 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 156 rue Diderot, exercice du droit de préemption : décision 1991-109 (page 78).
190W/26
,
18 juin 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Personnel communal, reclassement des assistantes sociales (page 101).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Approbation d'un contrat pour la fourniture de repas par la C2R : décision 1985-146 (page 65).
90W/14
,
29 octobre 1985
décision du maire