Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
90W/5
,
21 décembre 1978
délibération du conseil municipal
Débat organisé par l'association Maison des associations, des alternatives et de la formation (MAAFORM) : photographies.
759W/110
,
1994
photographie
Personnel communal : dossiers administratifs de JOU à KON.
663W/20
,
1992-2014
Concessions de terrain n° 6273-6372 : registre des titres (31 juillet-28 novembre 1924).
817W/14/5
,
1924
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 16-371 à 16-377.
723W/19
,
2016
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de DRAM à DU.
767W/28
,
1999-2013
M. Ragot, secrétaire général : correspondance.
89W/130
,
04/1981-06/1981
Dossiers médicaux (n° 33150 à 37906).
434W/63
,
1977-1998
ZAPH Marcel Jacob
H/18
58-60 rue Denis-Papin, construction d'un atelier : permis de construire PC 79B0213.
129W/18/3
,
1979-1980
permis de construire
Registre des délibérations. - Acquisition d'un car Saviem (page 51).
7W/59
,
25 juin 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts communaux mis à la charge des propriétaires et industriels en 1904 (page 177).
995
,
14 mars 1904
délibération du conseil municipal
Points d'accès au commissariat de police du centre administratif sécurisés : photographies.
759W/2735
,
01/04/1990
photographie
Centres de vacances, présentation : dépliants, grilles des tarifs, plannings d'occupation.
194W/17
,
1981-1986
Registre des délibérations. - Impositions diverses pour 1913 (page 74).
999
,
12 juillet 1912
délibération du conseil municipal