Toutes les ressources voie communale 184 résultats (4ms)
977
,
21 mars 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un passage sous un chemin appartenant à la commune, demande du sieur Renard plâtrier (page 16V).
978
,
9 février 1851
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil entre 1834 et 1836 (n° 26 page 17R).
976
,
6 février 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue des Grilles, élargissement et acquisition de terrain (folio 36).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du pavage des rues de Montreuil et des Moulibouts, demande de crédit (n° 16 page 13).
977
,
10 mai 1840
délibération du conseil municipal
Obligation des riverains des voies publiques en cas de formation de glace ou de chute de neige : affiche.
1Fi/3065
,
1971
affiche
Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil (n° 4/170 page 138).
977
,
10 mai 1844
délibération du conseil municipal
Relevé à bout de la chaussée rue Cartier-Bresson : affiche.
1Fi/2202
,
6 janvier 1922
affiche
Registre des délibérations. - Acquisition de terrains en vue de l'élargissement de la rue des Noyers : arrêté du maire (n° 263 page 214).
977
,
20 juillet 1846
arrêté du maire
Entretien des rues, chemins ruraux et trottoirs, adjudication : affiche.
1Fi/2740
,
1908
affiche
Registre des délibérations. - Projet de classement comme route départementale du chemin vicinal de grande communication de Pantin à Noisy-le-Sec (n° 13 page 4R).
978
,
20 octobre 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien de la chaussée pavée des rues de Montreuil et des Moulibouts (n° 33 page 137V).
976
,
04 août 1839
délibération du conseil municipal
Élargissement et réfection de la chaussée rue Victor-Hugo : affiche.
1Fi/2595
,
29 septembre 1905
affiche
Registre des délibérations. - Mise en œuvre d'enrobé coulé à froid pour la réfection de la couche de roulement de diverses rues, marché négocié EVA : décision 1994-144 (folio 79).
400W/7
,
19/10/1994
décision du maire
Entretien des rues et chemins ruraux, adjudication : affiche.
1Fi/2732
,
15 décembre 1901
affiche