Toutes les ressources voie communale 184 résultats (2ms)
975
,
10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des chemins vicinaux (n° 24/150 page 121).
977
,
1er novembre 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement des chemins vicinaux (n° 329 page 264).
977
,
7 avril 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dimensions des saillies sur la voie publique, règlement : arrêté du maire (n° 29/72 page 58).
977
,
21 août 1841
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Inscription des noms de rues à l'entrée et à la sortie des principales voies publiques (n° 29 page 135R).
976
,
07 juillet 1839
délibération du conseil municipal
Entretien des rues et trottoirs en 1927 : affiche.
1Fi/2605
,
16 mars 1937
affiche
Registre des délibérations. - Élagages des haies sur les chemins et sentes : arrêté du maire (n° 11 page 8).
977
,
11 février 1840
arrêté du maire
Entretien des rues et trottoirs en 1926 : affiche.
1Fi/2601
,
4 janvier 1926
affiche
Registre des délibérations. - Élagage des haies sur les chemins et sentes : arrêté du maire (n° 12 page 9).
977
,
28 février 1840
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Ancien chemin de Pantin à Romainville, projet de vente de quelques parcelles (n° 33 page 22V).
976
,
4 mai 1834
délibération du conseil municipal
Entretien des rues et trottoirs en 1932 : affiche.
1Fi/2604
,
25 janvier 1932
affiche
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux, instauration d'une surimposition spéciale (n° 2/168 page 136).
977
,
10 mai 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement du chemin dit des Sept-Arpents (n° 347 page 276).
977
,
31 août 1848
délibération du conseil municipal
Entretien des rues et trottoirs en 1926, adjudication : affiche.
1Fi/2602
,
20 décembre 1927
affiche
Registre des délibérations. - Conservation des droits de la commune sur plusieurs chemins et sentiers (n° 18 page 104R).
976
,
1er juillet 1838
délibération du conseil municipal