Toutes les ressources voie communale 184 résultats (3ms)
1Fi/2598
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15 janvier 1923
affiche
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 140R).
975
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10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classement de la portion du chemin vicinal n° 12 dit de Saverne située sur le territoire de Pantin (n° 6 page 94R).
976
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25 mars 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage des rues (page 4R).
974
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23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement des rues, examen du projet de plan : délibération ajournée (page 256).
977
,
1er novembre 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux, instauration d'une surimposition spéciale (n° 10/203 page 168).
977
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4 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élagage des haies sur les chemins et sentes : arrêté du maire (n° 12 page 9).
977
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28 février 1840
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux, instauration d'une surimposition spéciale (n° 2/168 page 136).
977
,
10 mai 1844
délibération du conseil municipal
Entretien des rues et trottoirs en 1926 : affiche.
1Fi/2601
,
4 janvier 1926
affiche
Registre des délibérations. - Inscription des noms de rues à l'entrée et à la sortie des principales voies publiques (n° 29 page 135R).
976
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07 juillet 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement des chemins vicinaux (n° 329 page 264).
977
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7 avril 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ancien chemin de Pantin à Romainville, projet de vente de quelques parcelles (n° 33 page 22V).
976
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4 mai 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voirie vicinale, nouvelle jurisprudence et état de dégradation sur le territoire de la commune (page 59V).
975
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26 novembre 1820
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (n° 297 page 237).
977
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10 mai 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue derrière l'église dite rue des Trois-Pavillions (page 135R).
975
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10 mai 1832
délibération du conseil municipal