Toutes les ressources voie communale 184 résultats (3ms)
1Fi/2598
,
15 janvier 1923
affiche
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux, instauration d'une surimposition spéciale (n° 10/203 page 168).
977
,
4 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement du chemin dit des Sept-Arpents (n° 347 page 276).
977
,
31 août 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conservation des droits de la commune sur plusieurs chemins et sentiers (n° 18 page 104R).
976
,
1er juillet 1838
délibération du conseil municipal
Entretien des rues et trottoirs en 1926, adjudication : affiche.
1Fi/2602
,
20 décembre 1927
affiche
Registre des délibérations. - Viabilité des chemins vicinaux (n° 4 page 75R).
976
,
22 janvier 1837
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 140R).
975
,
10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nuisances entraînées par des modifications de chemins à proximité du petit château de Romainville (page 52V).
975
,
15 mai 1819
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des chemins vicinaux (n° 24/150 page 121).
977
,
1er novembre 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voirie vicinale, nouvelle jurisprudence et état de dégradation sur le territoire de la commune (page 59V).
975
,
26 novembre 1820
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconnaissance et bornage des chemins vicinaux (n° 9/175 page 142).
977
,
10 mai 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage des rues (page 4R).
974
,
23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Entretien des rues et trottoirs en 1921-1922 : affiche.
1Fi/2597
,
28 janvier 1921
affiche
Registre des délibérations. - Déclassement de la route n° 3 dite rue de l'Église, protestation (page 126R).
975
,
14 mai 1831
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement des chemins vicinaux (n° 329 page 264).
977
,
7 avril 1848
délibération du conseil municipal