Toutes les ressources voie communale 184 résultats (2ms)
976
,
22 janvier 1837
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Viabilité des chemins vicinaux (n° 4 page 75R).
976
,
22 janvier 1837
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage des rues de Montreuil, du Pré-Saint-Gervais et de la Villette-Saint-Denis (n° 57 page 40V).
976
,
8 février 1835
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Portion de ruelle envahie par monsieur Charles, demande de réintégration par la commune (n° 40 page 26R).
976
,
8 mai 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ancien chemin de Pantin à Romainville, projet de vente de quelques parcelles (n° 33 page 22V).
976
,
4 mai 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de pavage de la rue de Montreuil, demande d'ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 25 page 16V).
976
,
6 février 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de pavage de la rue de Montreuil, subvention des fabricants de plâtre et des propriétaires de la rue (page 16R).
976
,
6 février 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil entre 1834 et 1836 (n° 26 page 17R).
976
,
6 février 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation du pavage de la rue de Montreuil (n° 17 page 9V).
976
,
1er novembre 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue des Trois-Pavillons (n° 13 page 6V).
976
,
9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat et prolongement d'une ruelle située entre deux maisons de la rue de Montreuil (page 140V).
975
,
10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 140R).
975
,
10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue derrière l'église dite rue des Trois-Pavillions (page 135R).
975
,
10 mai 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Déclassement de la route n° 3 dite rue de l'Église, protestation (page 126R).
975
,
14 mai 1831
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Viabilité des chemins vicinaux et ruelles (page 123V).
975
,
8 mai 1831
délibération du conseil municipal