Toutes les ressources voie communale 184 résultats (3ms)
977
,
28 février 1840
arrêté du maire
Entretien des rues et trottoirs en 1923 : affiche.
1Fi/2598
,
15 janvier 1923
affiche
Registre des délibérations. - Voirie vicinale, nouvelle jurisprudence et état de dégradation sur le territoire de la commune (page 59V).
975
,
26 novembre 1820
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux, instauration d'une surimposition spéciale (n° 10/203 page 168).
977
,
4 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élagages des haies sur les chemins et sentes : arrêté du maire (n° 11 page 8).
977
,
11 février 1840
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Reconnaissance et bornage des chemins vicinaux (n° 9/175 page 142).
977
,
10 mai 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage des rues (page 4R).
974
,
23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement de la route ou chemin d'Eaubonne (page 63V).
975
,
8 avril 1821
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement des chemins vicinaux (n° 329 page 264).
977
,
7 avril 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue derrière l'église dite rue des Trois-Pavillions (page 135R).
975
,
10 mai 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement des rues, examen du projet de plan : délibération ajournée (page 256).
977
,
1er novembre 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 140R).
975
,
10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dimensions des saillies sur la voie publique, règlement : arrêté du maire (n° 29/72 page 58).
977
,
21 août 1841
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Viabilité des chemins vicinaux (n° 4 page 75R).
976
,
22 janvier 1837
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ancien chemin de Pantin à Romainville, projet de vente de quelques parcelles (n° 33 page 22V).
976
,
4 mai 1834
délibération du conseil municipal