Toutes les ressources voie communale 184 résultats (3ms)
1Fi/2731
,
27 novembre 1901
affiche
Entretien des rues et chemins ruraux, adjudication : affiche.
1Fi/2732
,
15 décembre 1901
affiche
Entretien des rues, chemins ruraux et trottoirs, adjudication : affiche.
1Fi/2736
,
11 février 1911
affiche
Entretien des rues, chemins ruraux et trottoirs, adjudication : affiche.
1Fi/2739
,
février 1914
affiche
Entretien des rues, chemins ruraux et trottoirs, adjudication : affiche.
1Fi/2740
,
1908
affiche
Baptême de l´avenue Jean-Lolive et de la rue Charles-Auray, anciennes rues de Paris et de Montreuil : affiche.
1Fi/3051
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20 février 1971
affiche
Obligation des riverains des voies publiques en cas de formation de glace ou de chute de neige : affiche.
1Fi/3065
,
1971
affiche
Trentième anniversaire de la libération des camps de la mort, journée nationale de la déportation et inauguration de la voie de la Déportation : affiche.
1Fi/3150
,
27 avril 1975
affiche
Inauguration de la rue Scandicci : affiche.
1Fi/3196
,
29 mai 1976
affiche
Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle au cœur des emprises ferroviaires et classement des voies communales et départementales, convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 51).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Formagne, acquisition d'une partie du terrain sis au numéro 51 de la rue (folio 49).
400W/1
,
27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Formagne, acquisition d'une partie du terrain sis au numéro 47 de la rue (folio 88).
400W/1
,
14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme de voirie 1992, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/1
,
14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Formagne, acquisition d'une partie du terrain sis au numéro 49 de la rue (folio 21).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dénomination de voies publiques dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église (folio 63 verso).
400W/4
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26 mai 1993
délibération du conseil municipal