Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bail d'entretien de l'éclairage public, avenant n° 1 au marché avec l'entreprise Forclum (folio 10 verso).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires, approbation du cahier des clauses particulières et autorisation d'utiliser la procédure de l'appel d'offres restreint (folio 43).
400W/10
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30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché pour les analyses et examens biologiques, bactériologiques et cytologiques pratiqués dans les centres municipaux de santé, approbation du cahier des clauses particulières et autorisation d'utiliser la procédure de l'appel d'offres restreint (folio 43 verso).
400W/10
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30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans divers rues et bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1995-148 (folio 49).
400W/10
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1er décembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Édition du magazine municipal Canal, marché de travaux d'imprimerie (folio 72 verso).
400W/10
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20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et entretien de récipients de collecte de déchets ménagers, approbation des dossiers techniques et autorisation de conclusion du marché par voie d'appel d'offres (folio 73 verso).
400W/10
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20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel pour les écoles primaires et maternelles, marché négocié Nouvelle librairie universitaire : décision 1996-6 (folio 81 verso).
400W/10
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15 janvier 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de végétaux (lot n° 2 plantes de terre de bruyère), marché négocié EURL Chantrier : décision 1996-14 (folio 94).
400W/10
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1er février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de végétaux (lot n° 3 rosiers), marché négocié Nouvelle ERPE : décision 1996-16 (folio 95 verso).
400W/10
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1er février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de végétaux (lot n° 1 arbres et arbustes), marché négocié Nouvelle ERPE : décision 1996-13 (folio 93).
400W/10
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1er février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et de matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 2 livres de prix et de bibliothèque), marché négocié Les plaisirs littéraires : décision 1996-30 (folio 6 verso).
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27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel de bureau et consommables informatiques (lot n° 2 consommables), marché négocié Guilbert : décision 1996-26 (folio 3 verso).
400W/11
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27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et de matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 1 livres scolaires et matériel didactique), marché négocié Coopérative université club : décision 1996-29 (folio 5 verso).
400W/11
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27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel de bureau et consommables informatiques (lot n° 1 fournitures), marché négocié Gaspard : décision 1996-25 (folio 2 verso).
400W/11
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27 février 1996
décision du maire