Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/7
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29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Étude diagnostic du réseau d'assainissement communal, marché négocié BCEOM : décision 1995-24 (folio 68).
400W/8
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23 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de la couche de roulement en enduit coulé à froid dans diverses rues, marché négocié EVA : décision 1996-137 (folio 41).
400W/12
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19 septembre 1996
décision du maire
Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.
1Fi/2122
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18 décembre 1910
affiche
Registre des délibérations. - Mise en œuvre d'enrobé coulé à froid pour la réfection de la couche de roulement de diverses rues, marché négocié EVA : décision 1994-144 (folio 79).
400W/7
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19/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place et location de bâtiments modulaires pour l'implantation provisoire de l'école maternelle du Général-Leclerc, marché négocié Euromac Darchem : décision 1992-104 (folio 43).
400W/2
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24 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de maîtrise d'œuvre (folio 40 verso).
400W/4
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29 avril 1993
délibération du conseil municipal
Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.
1Fi/2124
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5 janvier 1912
affiche
Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du nouveau magazine municipal Canal, appel d'offres restreint (folio 46).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 72).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'injection de comblement des vides francs et d'injection de clavage des zones décomprimées rue Gabrielle-Josserand entre la rue Diderot et la villa des Jardins, marché négocié SCS : décision 1995-39 (folio 1).
400W/9
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31 mars 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de produits surgelés (viande, abats, lapin, légumes) aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile et d'engins pour le service Propreté (folio 37 verso).
400W/9
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1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Carole Jenny-Lakatos (folio 35).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal