Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/9
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15 juin 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier pour les écoles maternelles, marché négocié Delagrave : décision 1992-164 (folio 26 verso).
400W/3
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29 décembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de renforcement de structure et d'étanchéité au gymnase Maurice-Baquet (lot n° 1 charpente et structure bois), marché négocié Les Charpentiers de Paris : décision 1996-88 (folio 13).
400W/12
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27 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché de travaux d'entretien et de nettoyage des bâtiments communaux, avenant n° 2 au lot 2 nettoyage des vitres (folio 35).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place et location de bâtiments modulaires pour l'implantation provisoire de l'école maternelle du Général-Leclerc, marché négocié Euromac Darchem : décision 1992-104 (folio 43).
400W/2
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24 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de matériel informatique, avenant de substitution (folio 73).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activité de français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année scolaire 1996-1997 : décision 1996-119 (folio 31).
400W/12
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9 août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Rénovation de l'éclairage public, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activité français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année 1994-1995 : décision 1994-126 (folio 52).
400W/7
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09/09/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 35 bis).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Étude diagnostic du réseau d'assainissement communal, marché négocié BCEOM : décision 1995-24 (folio 68).
400W/8
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23 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de la couche de roulement en enduit coulé à froid dans diverses rues, marché négocié EVA : décision 1996-137 (folio 41).
400W/12
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19 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché de construction de l'école maternelle Général-Leclerc, avenant n° 1 relatif à l'exécution de travaux supplémentaires (folio 72).
400W/3
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11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 24).
400W/9
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11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.
1Fi/2124
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5 janvier 1912
affiche