Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/7
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09/09/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de renforcement de structure et d'étanchéité au gymnase Maurice-Baquet (lot n° 1 charpente et structure bois), marché négocié Les Charpentiers de Paris : décision 1996-88 (folio 13).
400W/12
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27 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 24).
400W/9
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11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, marché de travaux (folio 76).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de construction de l'école maternelle Général-Leclerc, avenant n° 1 relatif à l'exécution de travaux supplémentaires (folio 72).
400W/3
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11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique sous des jeux d'enfants dans des établissements communaux, marché négocié Select distribution : décision 1995-86 (folio 81).
400W/9
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12 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Rénovation de l'éclairage public, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement et de réfection de tranchées pour la rénovation du réseau d'éclairage public comprenant une tranche ferme en 1995 et deux tranches conditionnelles en 1996-1997, marché négocié Biarnais : décision 1995-76 (folio 51).
400W/9
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15 juin 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, renouvellement du marché (folio 60 verso).
400W/4
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26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, attribution du contrat de délégation de service public à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 91).
400W/4
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6 juillet 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier pour les écoles maternelles, marché négocié Delagrave : décision 1992-164 (folio 26 verso).
400W/3
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29 décembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux d'étaiement de l'immeuble sis 119 avenue Jean-Lolive, marché négocié de régularisation Les charpentiers de Paris : décision 1995-87 (folio 81 verso).
400W/9
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13 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de matériel informatique, avenant de substitution (folio 73).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat de concession du stationnement payant, avenant n° 4 modifiant le montant de la redevance versée à l'exploitant (folio 34).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de l'assainissement et de la cour de l'école Jean-Jaurès rue Édouard-Renard-Prolongée, marché négocié Biarnais : décision 1994-113 (folio 45 verso)
400W/7
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18/08/1994
décision du maire