Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/8
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9 février 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'un appareil écho-doppler couleur pour le centre médico-social (CMS) Cornet, marché négocié Toshiba médical France : décision 1994-100 (folio 38).
400W/7
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19/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie concernant l'édition du magazine municipal Canal, marché (folio 78).
400W/5
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9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel de bureau et consommables informatiques (lot n° 1 fournitures), marché négocié Gaspard : décision 1996-25 (folio 2 verso).
400W/11
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27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché négocié d'assistance à la conduite de changement, contrat Émergences : décision 1993-156 (folio 30 verso).
400W/5
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23 septembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché de travaux d'entretien des bâtiments communaux (folio 55).
400W/5
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18 octobre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier et matériel pour les écoles et les centres de loisirs, marché négocié Camif collectivités : décision 1993-190 (folio 69).
400W/5
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25 novembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de papeterie et matériel scolaire, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision n° 1992-8 (folio 19).
400W/1
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24 janvier 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de carburant pour le parc automobile municipal, approbation des dossiers techniques et de la passation d'un marché de fourniture par la voie de l'appel d'offres restreint (folio 86).
400W/7
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26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 3, livres de prix), marché négocié Les plaisirs littéraires : décision 1995-28 (folio 71).
400W/8
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23 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de carburant pour le parc automobile, appel d'offres et approbation des dossiers techniques (folio 29 verso).
400W/8
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15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et travaux de prothèses dentaires pour les centres médico-sociaux (CMS), marché négocié Laboratoire Renault : décision 1995-20 (folio 66).
400W/8
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13 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de petit matériel de bureau pour les services de la ville, avenant n° 1 au marché négocié Gaspard : décision 1994-148 (folio 81).
400W/7
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21/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires pour les centres de santé Cornet et Ténine, marché (folio 36).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de produits et matériel d'entretien, marché négocié Sinalac : décision 1993-71 (folio 31 verso).
400W/4
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20 avril 1993
décision du maire