Toutes les ressources commande publique 146 résultats (3ms)
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier pour les écoles maternelles, marché négocié Delagrave : décision 1992-164 (folio 26 verso).
400W/3
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29 décembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier et matériel pour les écoles et les centres de loisirs, marché négocié Camif collectivités : décision 1993-190 (folio 69).
400W/5
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25 novembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel micro-informatique, appel d'offres (folio 41).
400W/8
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19 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel informatique, appel d'offres restreint (folio 45).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel informatique pour 1996, appel d'offres (folio 22).
400W/11
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29 février 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel et de pièces détachées pour les réparations et l'extension des réseaux de distribution d'eau extérieure aux bâtiments dans les propriétés communales, marché négocié Casali : décision n° 1992-12 (folio 22).
400W/1
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3 février 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de livres scolaires, livres de prix, livres de bibliothèque et matériel didactique, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1993-42 (folio 60 verso).
400W/3
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2 février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de livres scolaires, de bibliothèque et de prix, marché négocié Ritter : décision 1992-32 (folio 55).
400W/1
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4 mars 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de légumes, fruits et agrumes frais aux restaurants scolaires de la ville (folio 10).
400W/13
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19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de légumes, fruits et agrumes frais aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 70).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de légumes frais, fruits et agrumes frais aux restaurants scolaires pour les années 1995-1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 86 verso).
400W/7
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26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de géranium, marché négocié Geranium Plant : décision 1995-85 (folio 80 verso).
400W/9
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11 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires, approbation du cahier des clauses particulières et autorisation d'utiliser la procédure de l'appel d'offres restreint (folio 43).
400W/10
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30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 27 verso).
400W/7
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23/06/1994
délibération du conseil municipal