Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection totale de la rue du Congo et réfection partielle de la chaussée du passage Roche, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89 verso).
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection des classes dans divers bâtiments communaux (lot n° 2 réfection des installations électriques), marché négocié Le Goazigo : décision 1996-83 (folio 88 verso).
400W/11
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18 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection des classes dans divers bâtiments communaux (lot n° 1 fourniture et pose de faux-plafonds), marché négocié René Clerc : décision 1996-82 (folio 88).
400W/11
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18 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de la couche de roulement en enduit coulé à froid dans diverses rues, marché négocié EVA : décision 1996-137 (folio 41).
400W/12
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19 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de l'assainissement et de la cour de l'école Jean-Jaurès rue Édouard-Renard-Prolongée, marché négocié Biarnais : décision 1994-113 (folio 45 verso)
400W/7
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18/08/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Programme de voirie 1992, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique sous des jeux d'enfants à l'école maternelle Jacqueline-Quatremaire, avenant n° 1 au marché négocié Select distribution : décision 1995-102 (folio 89 verso).
400W/9
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1er août 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique sous des jeux d'enfants dans des établissements communaux, marché négocié Select distribution : décision 1995-86 (folio 81).
400W/9
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12 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Nettoyage des vitres des bâtiments communaux et des sols du centre administratif, appel d'offres restreint et approbation des dossiers techniques (folio 29).
400W/8
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15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Missions d'assistance, de conseil, d'élaboration et de fabrication de matériel de communication pour l'extension de la collecte sélective des ordures ménagères, marché négocié Urcom : décision 1997-15 (folio 59).
400W/13
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19 février 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en œuvre d'enrobé coulé à froid pour la réfection de la couche de roulement de diverses rues, marché négocié EVA : décision 1994-144 (folio 79).
400W/7
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19/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place et location de bâtiments modulaires pour l'implantation provisoire de l'école maternelle du Général-Leclerc, marché négocié Euromac Darchem : décision 1992-104 (folio 43).
400W/2
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24 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans divers rues et bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1995-148 (folio 49).
400W/10
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1er décembre 1995
décision du maire