Toutes les ressources commande publique 146 résultats (44ms)
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de construction de l'école maternelle Général-Leclerc, avenant n° 1 relatif à l'exécution de travaux supplémentaires (folio 72).
400W/3
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11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de fourniture de matériel micro-informatique (folio 25).
400W/4
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de nettoyage des sols du centre administratif et des vitres des bâtiments communaux (folio 54 verso).
400W/5
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18 octobre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de travaux d'entretien des bâtiments communaux (folio 55).
400W/5
,
18 octobre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de travaux d'entretien et de nettoyage des bâtiments communaux, avenant n° 2 au lot 2 nettoyage des vitres (folio 35).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché négocié d'assistance à la conduite de changement, contrat Émergences : décision 1993-156 (folio 30 verso).
400W/5
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23 septembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché pour les analyses et examens biologiques, bactériologiques et cytologiques pratiqués dans les centres municipaux de santé, approbation du cahier des clauses particulières et autorisation d'utiliser la procédure de l'appel d'offres restreint (folio 43 verso).
400W/10
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30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place de la signalisation pour le nouvel hôtel de ville, marché négocié Techniland : décision 1994-15 (folio 12).
400W/6
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2 février 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations dans diverses rues et sur divers bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1996-163 (folio 63 verso).
400W/12
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25 novembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans divers rues et bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1995-148 (folio 49).
400W/10
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1er décembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place et location de bâtiments modulaires pour l'implantation provisoire de l'école maternelle du Général-Leclerc, marché négocié Euromac Darchem : décision 1992-104 (folio 43).
400W/2
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24 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en œuvre d'enrobé coulé à froid pour la réfection de la couche de roulement de diverses rues, marché négocié EVA : décision 1994-144 (folio 79).
400W/7
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19/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Missions d'assistance, de conseil, d'élaboration et de fabrication de matériel de communication pour l'extension de la collecte sélective des ordures ménagères, marché négocié Urcom : décision 1997-15 (folio 59).
400W/13
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19 février 1997
décision du maire