Toutes les ressources commande publique 146 résultats (3ms)
400W/11
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29 février 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).
400W/11
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15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Analyses et examens biologiques, bactériologiques et cytologiques pratiqués dans les centres municipaux de santé, avenant n° 1 au marché Accary (folio 82).
400W/11
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14 mai 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection des classes dans divers bâtiments communaux (lot n° 1 fourniture et pose de faux-plafonds), marché négocié René Clerc : décision 1996-82 (folio 88).
400W/11
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18 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection des classes dans divers bâtiments communaux (lot n° 2 réfection des installations électriques), marché négocié Le Goazigo : décision 1996-83 (folio 88 verso).
400W/11
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18 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Inspection des réseaux visitables et non visitables, curage des avaloirs et collecteurs, inspections télévisées, désobstruction du réseau d'assainissement, marché négocié Sanitra : décision 1996-80 (folio 87).
400W/11
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19 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 100 verso).
400W/11
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20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de renforcement de structure et d'étanchéité au gymnase Maurice-Baquet (lot n° 2 étanchéité), marché négocié Bâtiment étanchéité Andreutti : décision 1996-89 (folio 13 verso).
400W/12
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27 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de renforcement de structure et d'étanchéité au gymnase Maurice-Baquet (lot n° 1 charpente et structure bois), marché négocié Les Charpentiers de Paris : décision 1996-88 (folio 13).
400W/12
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27 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Activité de français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année scolaire 1996-1997 : décision 1996-119 (folio 31).
400W/12
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9 août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Étude et assistance technique dans le cadre de la généralisation de la collecte sélective des déchets ménagers à l'ensemble de la Ville, marché négocié Bureau d'études techniques BERIM : décision 1996-121 (folio 32).
400W/12
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14 août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de la couche de roulement en enduit coulé à froid dans diverses rues, marché négocié EVA : décision 1996-137 (folio 41).
400W/12
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19 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture et installation des équipements de cuisine, laverie, buanderie et réserve froide dans la crèche Rachel-Lempereur, marché négocié HMI Grande cuisine : décision 1996-139 (folio 50 verso).
400W/12
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23 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations dans diverses rues et sur divers bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1996-163 (folio 63 verso).
400W/12
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25 novembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension de la crèche Rachel-Lempereur, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 75 verso).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal