Toutes les ressources commande publique 146 résultats (3ms)
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires pour les centres de santé Cornet et Ténine, marché (folio 36).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extension de l'hôtel de ville et conception d'une école maternelle et d'un programme de bureaux, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Jean-Claude Donnadieu (folio 50).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel informatique, appel d'offres restreint (folio 45).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extension de l'hôtel de ville et conception d'une école maternelle et d'un programme de bureaux, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 50).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du nouveau magazine municipal Canal, appel d'offres restreint (folio 46).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de livres scolaires, de bibliothèque et de prix, marché négocié Ritter : décision 1992-32 (folio 55).
400W/1
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4 mars 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Ravalement des façades de la cour sud et du pignon donnant sur la rue de l'Hôtel-de-ville du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission d'adjudication et d'appel d'offres, élection (folio 93).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme de voirie 1992, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Recherche-action ayant pour fin d'améliorer les services rendus à la population, marché négocié Émergences : décision 1992-78 (folio 12).
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15 juin 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Reconstruction de la chapelle des jeunes de l'église Saint-Germain, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 32).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place et location de bâtiments modulaires pour l'implantation provisoire de l'école maternelle du Général-Leclerc, marché négocié Euromac Darchem : décision 1992-104 (folio 43).
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24 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de rayonnages pour bibliothèques, marché négocié Borgeaud : décision 1992-111 (folio 48).
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30 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal