Toutes les ressources commande publique 146 résultats (3ms)
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.
1Fi/2121
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10 novembre 1912
affiche
Registre des délibérations. - Marché de fourniture de matériel micro-informatique (folio 25).
400W/4
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).
400W/11
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15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de sanitaires dans la cour du groupe scolaire Paul-Langevin, marché négocié CGV : décision 1994-105 (folio 41).
400W/7
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27/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Contrat de concession du stationnement payant, avenant n° 4 modifiant le montant de la redevance versée à l'exploitant (folio 34).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 4 et 5), marché négocié Renault Pantin : décision 1994-147 (folio 80 verso).
400W/7
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20/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de l'assainissement et de la cour de l'école Jean-Jaurès rue Édouard-Renard-Prolongée, marché négocié Biarnais : décision 1994-113 (folio 45 verso)
400W/7
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18/08/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de légumes, fruits et agrumes frais aux restaurants scolaires de la ville (folio 10).
400W/13
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19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Fournitures de livres, cartes et ouvrages d´enseignement pour les écoles pour 1906, 1907 et 1908 : affiche.
1Fi/2205
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4 décembre 1905
affiche
Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation en direction des femmes immigrées, marché négocié de régularisation avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année 1993-1994 : décision 1994-99 (folio 37 verso).
400W/7
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12/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Missions d'assistance, de conseil, d'élaboration et de fabrication de matériel de communication pour l'extension de la collecte sélective des ordures ménagères, marché négocié Urcom : décision 1997-15 (folio 59).
400W/13
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19 février 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-146 (folio 80).
400W/7
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20/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de travaux (folio 40).
400W/4
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29 avril 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans divers rues et bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1995-148 (folio 49).
400W/10
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1er décembre 1995
décision du maire