Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/11
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27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel micro-informatique, appel d'offres (folio 41).
400W/8
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19 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de travaux d'entretien des bâtiments communaux (folio 55).
400W/5
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18 octobre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel pour les écoles primaires et maternelles, marché négocié Au service de l'école : décision 1995-38 (folio 84 verso).
400W/8
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28 mars 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de carburant pour le parc automobile municipal, approbation des dossiers techniques et de la passation d'un marché de fourniture par la voie de l'appel d'offres restreint (folio 86).
400W/7
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26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel de bureau et consommables informatiques (lot n° 1 fournitures), marché négocié Gaspard : décision 1996-25 (folio 2 verso).
400W/11
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27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 3, livres de prix), marché négocié Les plaisirs littéraires : décision 1995-28 (folio 71).
400W/8
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23 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de géranium, marché négocié Geranium Plant : décision 1995-85 (folio 80 verso).
400W/9
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11 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché négocié d'assistance à la conduite de changement, contrat Émergences : décision 1993-156 (folio 30 verso).
400W/5
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23 septembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de légumes frais, fruits et agrumes frais aux restaurants scolaires pour les années 1995-1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 86 verso).
400W/7
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26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel pour les écoles primaires et maternelles, marché négocié Nouvelle librairie universitaire : décision 1996-6 (folio 81 verso).
400W/10
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15 janvier 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal Canal, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 63).
400W/8
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9 février 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de papeterie et matériel scolaire, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision n° 1992-8 (folio 19).
400W/1
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24 janvier 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et de matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 1 livres scolaires et matériel didactique), marché négocié Coopérative université club : décision 1996-29 (folio 5 verso).
400W/11
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27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture et travaux de prothèses dentaires pour les centres médico-sociaux (CMS), marché négocié Laboratoire Renault : décision 1995-20 (folio 66).
400W/8
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13 février 1995
décision du maire