Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Carole Jenny-Lakatos (folio 35).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place et location de bâtiments modulaires pour l'implantation provisoire de l'école maternelle du Général-Leclerc, marché négocié Euromac Darchem : décision 1992-104 (folio 43).
400W/2
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24 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de maîtrise d'œuvre (folio 40 verso).
400W/4
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29 avril 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, renouvellement du marché (folio 60 verso).
400W/4
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26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extension de l'hôtel de ville et conception d'une école maternelle et d'un programme de bureaux, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Jean-Claude Donnadieu (folio 50).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes sinistrées de l'école Méhul, marché négocié de maîtrise d'œuvre Jenny et Lakatos : décision 1993-102 (folio 66 verso).
400W/4
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7 juin 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Programme de voirie 1992, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extension de l'hôtel de ville et conception d'une école maternelle et d'un programme de bureaux, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 50).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection totale de la rue du Congo et réfection partielle de la chaussée du passage Roche, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89 verso).
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
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