Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations dans diverses rues et sur divers bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1996-163 (folio 63 verso).
400W/12
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25 novembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission d'adjudication et d'appel d'offres, élection (folio 93).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bail d'entretien de l'éclairage public, avenant n° 1 au marché avec l'entreprise Forclum (folio 10 verso).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et entretien de récipients de collecte de déchets ménagers, approbation des dossiers techniques et autorisation de conclusion du marché par voie d'appel d'offres (folio 73 verso).
400W/10
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20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nettoyage des vitres des bâtiments communaux et des sols du centre administratif, appel d'offres restreint et approbation des dossiers techniques (folio 29).
400W/8
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15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activité de français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année scolaire 1996-1997 : décision 1996-119 (folio 31).
400W/12
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9 août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Activité français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année 1994-1995 : décision 1994-126 (folio 52).
400W/7
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09/09/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de renforcement de structure et d'étanchéité au gymnase Maurice-Baquet (lot n° 1 charpente et structure bois), marché négocié Les Charpentiers de Paris : décision 1996-88 (folio 13).
400W/12
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27 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 24).
400W/9
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11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, marché de travaux (folio 76).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de construction de l'école maternelle Général-Leclerc, avenant n° 1 relatif à l'exécution de travaux supplémentaires (folio 72).
400W/3
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11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique sous des jeux d'enfants dans des établissements communaux, marché négocié Select distribution : décision 1995-86 (folio 81).
400W/9
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12 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Rénovation de l'éclairage public, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, renouvellement du marché (folio 60 verso).
400W/4
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26 mai 1993
délibération du conseil municipal