Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/7
,
19/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien et fonctionnement de la signalisation tricolore, avenant au marché (folio 73 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activité français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année 1994-1995 : décision 1994-126 (folio 52).
400W/7
,
09/09/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de l'assainissement et de la cour de l'école Jean-Jaurès rue Édouard-Renard-Prolongée, marché négocié Biarnais : décision 1994-113 (folio 45 verso)
400W/7
,
18/08/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction de sanitaires dans la cour du groupe scolaire Paul-Langevin, marché négocié CGV : décision 1994-105 (folio 41).
400W/7
,
27/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture d'un appareil écho-doppler couleur pour le centre médico-social (CMS) Cornet, marché négocié Toshiba médical France : décision 1994-100 (folio 38).
400W/7
,
19/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation en direction des femmes immigrées, marché négocié de régularisation avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année 1993-1994 : décision 1994-99 (folio 37 verso).
400W/7
,
12/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 27 verso).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de produits laitiers, beurre, œufs, fromage, fromage frais et gélifié aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 28).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation de l'éclairage public, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/6
,
5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).
400W/6
,
5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection totale de la rue du Congo et réfection partielle de la chaussée du passage Roche, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89 verso).
400W/6
,
5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transfert des bureaux des services municipaux, marché négocié Martin et fils : décision 1994-26 (folio 28).
400W/6
,
16 février 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place de la signalisation pour le nouvel hôtel de ville, marché négocié Techniland : décision 1994-15 (folio 12).
400W/6
,
2 février 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de petit matériel de bureau pour l'ensemble des services de la commune, marché négocié Gaspard : décision 1994-11 (folio 10).
400W/6
,
28 janvier 1994
décision du maire