Toutes les ressources commande publique 146 résultats (3ms)
400W/12
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23 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture et installation de mobilier d'archivage et de vestiaires, marché négocié Samodef : décision 1993-199 (folio 95).
400W/5
,
14 décembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture et entretien de récipients de collecte de déchets ménagers, approbation des dossiers techniques et autorisation de conclusion du marché par voie d'appel d'offres (folio 73 verso).
400W/10
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20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés frais, congelés ou surgelés aux cantines scolaires, marché négocié L'Hours GPA : décision 1993-62 (folio 14 verso).
400W/4
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25 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 72).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de viande fraîche de boucherie et abats aux restaurants scolaires pour les années 1995-1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 87).
400W/7
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26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 4 et 5), marché négocié Renault Pantin : décision 1994-147 (folio 80 verso).
400W/7
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20/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-146 (folio 80).
400W/7
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20/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-170 (folio 7 verso).
400W/8
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29 novembre 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile et d'engins pour le service Propreté (folio 37 verso).
400W/9
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1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 72).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 24).
400W/9
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11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 100 verso).
400W/11
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20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).
400W/11
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15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de végétaux (lot n° 3 rosiers), marché négocié Nouvelle ERPE : décision 1996-16 (folio 95 verso).
400W/10
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1er février 1996
décision du maire