Toutes les ressources commande publique 146 résultats (1ms)
400W/5
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18 octobre 1993
délibération du conseil municipal
Achat de matériel scolaire et de bureau, adjudication : affiche.
1Fi/2737
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23 décembre 1911
affiche
Registre des délibérations. - Fourniture de produits laitiers, beurre, œufs, fromage, fromage frais et gélifié aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 28).
400W/7
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23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de petit matériel de bureau pour les services de la ville, avenant n° 1 au marché négocié Gaspard : décision 1994-148 (folio 81).
400W/7
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21/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Transfert des bureaux des services municipaux, marché négocié Martin et fils : décision 1994-26 (folio 28).
400W/6
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16 février 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Contrat de concession du stationnement payant, avenant n° 4 modifiant le montant de la redevance versée à l'exploitant (folio 34).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans divers rues et bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1995-148 (folio 49).
400W/10
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1er décembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Service public de collecte des ordures ménagères, approbation des dossiers techniques (folio 9 verso).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de la chapelle des jeunes de l'église Saint-Germain, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 32).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de rayonnages pour bibliothèques, marché négocié Borgeaud : décision 1992-111 (folio 48).
400W/2
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30 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ravalement des façades de la cour sud et du pignon donnant sur la rue de l'Hôtel-de-ville du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de fourniture de matériel micro-informatique (folio 25).
400W/4
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Missions d'assistance, de conseil, d'élaboration et de fabrication de matériel de communication pour l'extension de la collecte sélective des ordures ménagères, marché négocié Urcom : décision 1997-15 (folio 59).
400W/13
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19 février 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de réhabilitation de la maison des jeunes sise 13 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves, marché négocié Crozelec : décision 1996-164 (folio 64).
400W/12
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28 novembre 1996
décision du maire